Véronique Imbert


Autre nom possible de la personne recherchée:
Véronique Imbert-Gouton
De: Imbert (Véronique, Marie)
présidente du tribunal de grande instance d'Ajaccio ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032528142(source JORF)
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: Véronique IMBERT, épouse GOUTON
vice-présidente placée auprès du premier président de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Première vice-présidente
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000021003329(source JORF)
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Véronique Imbert, épouse Gouton
vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Vice-présidents placés auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Imbert (Véronique)
magistrate
Objet:
auditeur à l'issue de la dix-huitième session nationale d'études (2006-2007) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000000278600(source JORF)
admission
11 Juillet 200711/07/2007
De: Imbert (Véronique)
magistrate
Objet:
à suivre la dix-huitième session nationale d'études de l'Institut national des hautes études de sécurité (année 2006-2007)
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000000821879(source JORF)
admission
05 Août 200605/08/2006
De: IMBERT (Véronique)
juge d'instruction (Aix-en-Provence)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Véronique Imbert, épouse Gouton
juge d'instruction au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Vice-présidents chargés de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Imbert (Véronique)
juge d'instruction (Aix-en-Provence)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Imbert (Véronique)
juge d'instruction (Aix-en-Provence)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Imbert (Véronique)
juge d'instruction au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:
comme membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
représentant d'un syndicat ou organisation professionnelle, représentatif des magistrats
Remplace:M. Lernout (Michel)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000392659(source JORF)
désignation
19 Novembre 199819/11/1998
De: Imbert (Véronique)
juge d'instruction au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence, titulaire
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus à la commission d'avancement par le collège des magistrats (et annexe)
Article 25 du décret no 71-257 du
7 avril 1971
modifié
Deuxième grade
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus à la commission d'avancement par le collège des magistrats (et annexe)
JORFTEXT000000536425(source JORF)
nomination
18 Novembre 199518/11/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.